Solution 4
Audit & optimisation sociale


L’audit social est un outil incontournable pour s’assurer de la conformité de ses pratiques (au Code du travail, à la convention collective, aux accords collectifs d’entreprise, aux usages, …).

Il a ainsi vocation à identifier des solutions d’opportunités d’allègements, d’optimiser la masse salariale, de réduire les risques contentieux, d’accroître la performance sociale de l’entreprise, ...

Il présente également l’intérêt en cas d’acquisition / de cession d’entreprise de s’assurer qu’il n’existe pas une « bombe à retardement » qui dévalorisera le prix de cession.

Comment procédons-nous ?

Après que vous nous ayez précisé le domaine d’intervention (contrats de travail, cotisations sociales, durées de travail, frais professionnels, etc.), Legilys Conseil :

  • Analyse les documents correspondants ;

  • Etudie les dispositions légales ;

  • Etudie les stipulations conventionnelles ;

  • Etudie les engagements unilatéraux de l’employeur et les usages en vigueur au sein de l’entreprise ;

  • Vérifie les pratiques de l’entreprise au regard des normes applicables ;

  • Identifie les discordances ;

  • Analyse les risques sociaux ;

  • Remet un document de synthèse décrivant les anomalies constatées ;

  • Propose des solutions de conformité.


L’atout Legilys Conseil : une rigueur dans l’étude de chaque situation, des préconisations adaptées, une créativité reconnue.

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C'est par expérience que nous avons constaté de nombreuses cotisations sociales versées, en dépit de l'utilisation de dispositifs légaux autorisant les mêmes versements sans les assujettir aux cotisations sociales.


C'est ainsi par expérience que nous constatons des dépenses inutiles, source d'augmentation de la masse salariale et incidemment de baisse de la rentabilité.

C'est par technicité que nous relevons l'inutilisation ou la non connaissance de dispositifs légaux qui auraient permis de vous affranchir des cotisations sociales.


C'est par technicité encore que nous mettons en place des politiques de rémunération source d'économie pour l'entreprise, et simultanément de gains pour les salariés.

Et oui, c 'est possible !


Un exemple ?

Vous versez 1000 € bruts à un salarié. Il va en moyenne en percevoir 770 €.

Mais, il en coûtera à l'entreprise, selon le niveau de rémunération du salarié et la branche d'activité de l'entreprise entre 1 080 et 1 650 €

Or, dans certaines circonstances, si vous versez ces mêmes 1 000 € au salarié, il en percevra 903 € et il en coûtera à l'entreprise .... rien de plus que les 1 000 €.

Cerise sur le gâteau, le Dirigeant peut dans certains cas, également percevoir ces mêmes 903 € !

La gestion efficiente des ressources humaines dépend de la connaissance...

Les grandes entreprises savent : elles ont les moyens de disposer des compétences en interne...

Les TPE/PME peuvent savoir : sollicitez-nous...